Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des substances interdites dans les cosmétiques
Résumé. La liste des substances interdites dans les produits cosmétiques est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 février 2001Art. Annexe (partie 2) → Version 2
- Arrêté du 6 février 2001Art. Annexe (partie 2)