Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;

Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 2002 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 15 juin 2004 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,

Arrête :

Fait à Paris, le 6 juillet 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar