Article 1
Le programme de l'enseignement obligatoire au choix de mathématiques en classe de première de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté (1).
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JORF n°164 du 17 juillet 2004
Arrêté du 6 juillet 2004
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat général, modifié notamment par l'arrêté du 17 février 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 15 juin 2004 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2005-2006.
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Article 3
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 6 juillet 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar