Arrêté du 6 juillet 2000

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Art. 1er. - Le taux annuel de la prime de sujétions spéciales prévue à l'article 1er du décret du 19 septembre 1978 est fixé ainsi qu'il suit :

a) Muséum national d'histoire naturelle :

Surveillants : 1 591F ;

Sous-Brigadiers, soigneurs d'animaux, ouvriers professionnels, ouvriers professionnels de 1re catégorie : 1 854 F ;

Brigadiers, maîtres ouvriers, surveillant général, contremaître, soigneurs principaux d'animaux : 2 387 F.

b) Conservatoire national des arts et métiers :

Gardiens : 1 591 F.

c) Palais de la Découverte :

Gardiens : 1 591 F ;

Brigadiers : 1 854 F.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Le taux annuel de la prime de sujétions spéciales prévue à l'article 1er du décret du 19 septembre 1978 est fixé ainsi qu'il suit :

a) Muséum national d'histoire naturelle :

Surveillants : 1 591F ;

Sous-Brigadiers, soigneurs d'animaux, ouvriers professionnels, ouvriers professionnels de 1re catégorie : 1 854 F ;

Brigadiers, maîtres ouvriers, surveillant général, contremaître, soigneurs principaux d'animaux : 2 387 F.

b) Conservatoire national des arts et métiers :

Gardiens : 1 591 F.

c) Palais de la Découverte :

Gardiens : 1 591 F ;

Brigadiers : 1 854 F.

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