JORF n°162 du 14 juillet 2000

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Toulon », ajouter la mention suivante :

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives ».


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Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Toulon », ajouter la mention suivante :

« Sciences et techniques des activités physiques et sportives ».