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Remplacer 103 N 01 Nutriments énergétiques pour supplémentation calorique des malades atteints de mucoviscidose (2) par:
103 N 01 Nutriments énergétiques pour supplémentation calorique:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0157 du 08/07/94 Page 9864 a 9865
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Seuls sont pris en charge les nutriments ayant reçu l'autorisation du ministère de l'économie.
Les nutriments sont pris en charge:
- pour la mucoviscidose;
- pour les malades infectés par le V.I.H. présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5 p. 100 du poids habituel.
Les nutriments sont fournis avec une étiquette détachable autocollante apposable sur le volet de facturation destinée aux organismes de prise en charge.
L'étiquette doit porter les mentions suivantes:
- le numéro de code du T.I.P.S.;
- le tarif de responsabilité;
- le cas échéant, le prix public conseillé T.T.C.
Le distributeur final mentionne sur cette étiquette le prix de vente public T.T.C.
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