Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Objectif et affichage du règlement de fonctionnement des CAES
Résumé Les règles de vie dans les CAES sont écrites et affichées pour que tout le monde les voit.
ANNEXE
RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CAES
Le règlement de fonctionnement a pour objet de préciser les conditions de vie collective des personnes hébergées au sein du CAES de , géré par l'opérateur Il est affiché au sein de l'établissement.
I. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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