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Arrêté du 6 janvier 2021

Le ministre des outre-mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de conseillère auprès du ministre

Résumé. Léa Roussarie n'est plus conseillère auprès du ministre depuis le 19 janvier 2020.

Il est mis fin à compter du 19 janvier 2020 aux fonctions de conseillère auprès du ministre exercées par Mme Léa ROUSSARIE.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 6 janvier 2021 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 6 janvier 2021.

Sébastien Lecornu

Arrêté du 6 janvier 2021
Article 1
Article 2