Arrêté du 6 janvier 2017

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Affluents rive droite de la Truyère amont » (zone spéciale de conservation FR 8302032) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/242 138 et les 25 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département :

  • de l'Aveyron, sur une partie du territoire de la commune suivante : Thérondels ;
  • du Cantal, sur une partie du territoire des communes suivantes : Alleuze, Andelat, Brezons, La Chapelle-d'Alagnon, Cussac, Cézens, Gourdièges, Lavastrie, Laveissenet, Malbo, Narnhac, Neuvéglise, Oradour, Paulhac, Paulhenc, Pierrefort, Roffiac, Saint-Flour, Saint-Martin-sous-Vigouroux, Sériers, Tanavelle, Les Ternes, Ussel, Valuéjols, Villedieu.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2017

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Désignation d'un site Natura 2000 dans l'Aveyron et le Cantal

Résumé. Un espace naturel appelé "site Natura 2000 Affluents rive droite de la Truyère amont" est officiellement désigné dans plusieurs communes des départements de l'Aveyron et du Cantal.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Affluents rive droite de la Truyère amont » (zone spéciale de conservation FR 8302032) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/242 138 et les 25 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département :

  • de l'Aveyron, sur une partie du territoire de la commune suivante : Thérondels ;
  • du Cantal, sur une partie du territoire des communes suivantes : Alleuze, Andelat, Brezons, La Chapelle-d'Alagnon, Cussac, Cézens, Gourdièges, Lavastrie, Laveissenet, Malbo, Narnhac, Neuvéglise, Oradour, Paulhac, Paulhenc, Pierrefort, Roffiac, Saint-Flour, Saint-Martin-sous-Vigouroux, Sériers, Tanavelle, Les Ternes, Ussel, Valuéjols, Villedieu.

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En vigueur depuis le mercredi 18 janvier 2017

Source : Légifrance