Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, la section 8 « Sondes de défibrillation cardiaque » est supprimée et remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Section 8 Sondes de défibrillation cardiaque | |
| Paragraphe 1 Sonde de défibrillation cardiaque implantable | |
| DESCRIPTION La sonde doit être conditionnée au minimum avec :
INDICATIONS Les indications ainsi que les conditions d'utilisation et de prescription des sondes de défibrillation sont celles des défibrillateurs cardiaques implantables. CONTRE-INDICATIONS Les contre-indications propres aux sondes sont :
CONDITIONS D'UTILISATION ET DE PRISE EN CHARGE La prise en charge est assurée dans la limite d'une sonde de défibrillation par patient quel que soit le type de défibrillateur cardiaque implanté. Pour être pris en charge une sonde de défibrillation doit présenter les caractéristiques suivantes : - garantie 5 ans, quel que soit le boîtier auquel elle est associée ; - compatibilité des connecteurs aux normes européennes en vigueur Le fabricant de la sonde doit s'engager à rembourser à l'organisme de prise en charge la valeur d'achat de la sonde de défibrillation explantée en cas de dysfonctionnement de celle-ci. | |
| 3418823 | Sonde pour défibrillation ventriculaire droite. Sonde transveineuse, à vis ou à barbillons pour défibrillation ventriculaire droite, à une ou deux spire(s) de défibrillation. |
| Paragraphe 2 Sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée | |
| Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) | |
| 3488775 | Sonde pour défibrillation cardiaque, sous-cutanée, BOSTON, EMBLEM S-ICD. Sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM S-ICD pour défibrillateur cardiaque implantable de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS. DESCRIPTION La sonde de défibrillation cardiaque sous-cutanée EMBLEM S-ICD (modèle 3401) stérile est conditionnée avec deux manchons de suture en silicone stériles et le guide d'utilisation de la sonde sous-cutanée (modèle 3401). Elle est seule compatible avec les défibrillateurs sans sonde endocavitaire de BOSTON SCIENTIFIC disposant d'un connecteur de type SQ-1 S-ICD inscrits à la liste prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale. INDICATIONS A l'exclusion des patients avec Tachycardie Ventriculaire (TV) incessante ou TV fréquente spontanée pouvant être réduite efficacement par une stimulation antitachycardique ou avec une indication de thérapie de resynchronisation cardiaque ou de stimulation antibradycardique :
CONDITIONS D'UTILISATION ET DE PRISE EN CHARGE
- garantie de 5 ans : Le délai de garantie de cinq ans débute à la date d'implantation du dispositif. Le fabricant s'engage à rembourser à l'organisme, qui a supporté l'achat du dispositif, la valeur d'achat du dispositif explanté en cas de dysfonctionnement, pendant le délai de garantie, sans préjudice de tout autre recours. On entend par dysfonctionnement du dispositif tout évènement non lié à des conditions normales d'utilisation de celui-ci. Ne sont pas considérées comme des situations normales notamment les situations où les impédances de sondes sont < 25 1% ou > 200 1%, ou lorsque le nombre de mises en charge pour thérapie en plus des reformatages prévus par le constructeur est supérieur à 20. Il existe une présomption normale d'utilisation du dispositif en faveur de l'organisme qui en demande le remboursement. REFERENCE PRISE EN CHARGE Référence : 3401. Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |
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