Arrêté du 6 janvier 2004

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 10 septembre 1990 susvisé est modifié de la manière suivante :
A l'article 2, après le premier alinéa, il est ajouté un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales l'épreuve facultative qui figure à l'annexe relative à la série hôtellerie du présent arrêté peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général de du baccalauréat technologique. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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L'arrêté du 10 septembre 1990 susvisé est modifié de la manière suivante :
A l'article 2, après le premier alinéa, il est ajouté un nouvel alinéa ainsi rédigé :
« Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales l'épreuve facultative qui figure à l'annexe relative à la série hôtellerie du présent arrêté peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication « section européenne » ou « section de langue orientale » sur les diplômes du baccalauréat général de du baccalauréat technologique. »

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