JORF n°13 du 16 janvier 2004

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 janvier 2004, est classé parmi les sites du département de l'Yonne l'ensemble formé par le Clos de la Chaînette, sur le territoire de la commune d'Auxerre (1).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 janvier 2004, est classé parmi les sites du département de l'Yonne l'ensemble formé par le Clos de la Chaînette, sur le territoire de la commune d'Auxerre (1).