JORF n°11 du 14 janvier 2003

Fédération des établissements hospitaliers
et d'assistance privés (FEHAP) (75 - Paris)

Avenant n° 2002-02 du 25 mars 2002 à la convention collective nationale du 31 octobre 1951.

Association audoise sociale et médicale
(11 - Limoux)

Avenant n° 2002-01 du 11 juillet 2002 relatif aux congés individuels de formation.
Avenant n° 2002-02 du 11 juillet 2002 relatif au congé de paternité.
Avenant n° 2002-03 du 11 juillet 2002 relatif aux membres suppléants du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer
(75 - Paris)

Avenant du 1er octobre 2002 à l'accord salarial 2001-2002 du 13 juin 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.
Avenant n° 2002-02 du 1er octobre 2002 relatif à la modification de certains articles de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999.
Avenant n° 2002-03 du 24 octobre 2002 relatif à la modification de certains articles de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999.

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Fédération des établissements hospitaliers

et d'assistance privés (FEHAP) (75 - Paris)

Avenant n° 2002-02 du 25 mars 2002 à la convention collective nationale du 31 octobre 1951.

Association audoise sociale et médicale

(11 - Limoux)

Avenant n° 2002-01 du 11 juillet 2002 relatif aux congés individuels de formation.

Avenant n° 2002-02 du 11 juillet 2002 relatif au congé de paternité.

Avenant n° 2002-03 du 11 juillet 2002 relatif aux membres suppléants du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer

(75 - Paris)

Avenant du 1er octobre 2002 à l'accord salarial 2001-2002 du 13 juin 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Avenant n° 2002-02 du 1er octobre 2002 relatif à la modification de certains articles de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999.

Avenant n° 2002-03 du 24 octobre 2002 relatif à la modification de certains articles de la convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999.