I. - Association La Draille, hébergement d'urgence
mères enfants (13001 Marseille)

Note d'information du 11 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Comité cantonal d'entraide de Broons
(22250 Broons)

Note d'information du 13 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Sillage, service de soins à domicile
(34000 Montpellier)

Accord du 7 décembre 2001 et avenant du 6 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association des parents et amis
des handicapés actifs du Vendômois,
centre d'hébergement Le Château (41100 Vendôme)

Note d'information du 18 mai 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association d'aide à domicile, Agen, Le Passage
(47000 Agen)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association de services à domicile de Duras
(47120 Duras)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association Congrégation du Bon Pasteur CHRS,
foyer Pelletier (49300 Cholet)

Accord du 21 décembre 2001 et avenant du 17 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association Action santé
(49240 Avrillé)

Note d'information du 17 septembre 2001 et avenants des 8 février et 5 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Aides ménagères rémoises
(51100 Reims)

Accord du 29 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association Aide aux mères et familles
(51100 Reims)

Accord du 24 juin 1999 et avenant du 17 septembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association PRO DOMO 67
(67000 Strasbourg)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association Aide et soins à domicile de Chalon-sur-Saône
(71100 Chalon-sur-Saône)

Accord du 30 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association du service de soins infirmiers à domicile
ADMR (51100 Reims)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (Commission nationale d'agrément du 5 septembre 2002).

XIV. - Association APEI du Bocage virois
et de la Suisse normande (14504 Vire)

Avenant n° 3 du 1er février 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (Commission nationale d'agrément du 5 décembre 2002).