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Arrêté du 6 janvier 1988

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Article 2

La dose absorbée par les légumes secs et fruits secs mentionnés à l'article 1er doit être au maximum d'un kilogray (KGy) et doit permettre d'en assurer la désinsectisation.

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Abrogé7 septembre 2002

Créé le 13 janvier 1988 · Abrogé le 7 septembre 2002

La dose absorbée par les légumes secs et fruits secs mentionnés à l'article 1er doit être au maximum d'un kilogray (KGy) et doit permettre d'en assurer la désinsectisation.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-01-06 art. 1

Historique des versions

En vigueur du mercredi 13 janvier 1988 au vendredi 6 septembre 2002

Source : Légifrance