Créé le 8 février 1987 · Abrogé le 24 mai 2006
Les compteurs doivent être munis d'un dispositif émetteur d'impulsions dont la fréquence est proportionnelle à la puissance calculée par le circuit électronique.
La constante du compteur caractérise l'énergie mesurée entre deux impulsions consécutives du dispositif émetteur d'impulsions.
Elle est exprimée soit en wattheures par impulsion, soit en nombre d'impulsions par kilowattheure.