Arrêté du 6 janvier 1971
Titre I : Construction
Abrogé1 janvier 2012
Indication des réfractomètres
Abrogé1 janvier 2012Dispositifs indicateurs
Abrogé1 janvier 2012Dispositifs de mise à zéro
Abrogé1 janvier 2012Dispositifs d'impression
Abrogé1 janvier 2012Récepteurs de moûts
Abrogé1 janvier 2012Dispositions visant à assurer la loyauté des opérations de mesurage
Abrogé1 janvier 2012Dispositifs compensateurs de températures
Abrogé1 janvier 2012Dispositifs de sécurité
Abrogé1 janvier 2012Plaques signalétiques
Abrogé1 janvier 2012Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2012
En vigueur du mercredi 6 janvier 1971 au samedi 31 décembre 2011
Titre I : Construction
Indication des réfractomètres
Dispositifs indicateurs
Dispositifs de mise à zéro
Dispositifs d'impression
Récepteurs de moûts
Dispositions visant à assurer la loyauté des opérations de mesurage
Dispositifs compensateurs de températures
Dispositifs de sécurité
Plaques signalétiques