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Arrêté du 6 février 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour trois médecins étrangers en médecine d'urgence

Résumé. Trois médecins étrangers sont autorisés à travailler en France dans le domaine des urgences médicales.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4131-1-1 (Exercice de la profession de médecin pour les ressortissants européens) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 21 janvier 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers

Résumé. Trois médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans la spécialité médecine d'urgence.

En application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique (Exercice de la profession de médecin pour les ressortissants européens), sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » les personnes dont les noms suivent :
M. DE GROOTE (Lars, Wouter), né le 8 mai 1995 à Courtrai (Belgique).
Mme DEMOULIN (Laura, Eliane, Mercedes), née le 3 septembre 1991 à Liège (Belgique).
M. LOMBARDI (Sirio), né le 23 janvier 1986 à Naples (Italie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 6 février 2026
Article 1
Article 2