JORF n°0040 du 16 février 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 6 février 2013, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche

M. Simon Plenet, en remplacement de M. Maurice Weiss.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 6 février 2013, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales

Conseils généraux

Ardèche

M. Simon Plenet, en remplacement de M. Maurice Weiss.