JORF n°0037 du 13 février 2009

Arrêté du 6 février 2009

Le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 15 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Sont nommés au cabinet du ministre :
M. Robert Djellal, conseiller auprès du ministre, chargé de l'intégration et du développement solidaire.
M. Rémi Decout-Paolini, conseiller juridique, chargé des libertés publiques, de l'asile et des affaires juridiques communautaires.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 février 2009.

Eric Besson