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JORF n°0106 du 6 mai 2008

VII.8. Si renouvellement, évolution
depuis la précédente demande

1 réponse possible, en référence à la nomenclature VII.8 (évolution depuis précédente demande) :

Code Intitulé

VII.8.1 Amélioration
VII.8.2 Stabilité

VII.8.3 AggravationVII.9. Récapitulatif des déficiences

Identification des déficiences les plus importantes ou ayant un retentissement en terme de limitations d'activité. Plusieurs réponses possibles, en référence avec le deuxième et, le cas échéant, le troisième niveau de la nomenclature VII.9 « Déficiences » (cette nomenclature a été établie en référence à la classification internationale du handicap [CIH]) :

Code Intitulé

VII.9.1 Déficiences intellectuelles et cognitives
VII.9.1.1 Retard mental dont :
VII.9.1.1.a Retard mental profond (QI inférieur à 20 ou chez les adultes, âge mental inférieur à 3 ans) (*)
VII.9.1.1.b Retard mental sévère (QI compris entre 20 et 34 ou chez les adultes, âge mental de 3 à 6 ans) (*)
VII.9.1.1.c Retard mental moyen (QI compris entre 35 et 49 ou chez les adultes, âge mental de 6 à 9 ans) (*)
VII.9.1.1.d Retard mental léger (QI compris entre 50 et 69 ou chez les adultes, âge mental de 9 à 12 ans) (*)
VII.9.1.1.e Troubles cognitifs sans retard mental, troubles des acquisitions et des apprentissages
VII.9.1.1.f Non précisé
VII.9.1.2 Démence globale
VII.9.1.3 Démence lacunaire ou partielle
VII.9.1.4 Autre déficience de la mémoire
VII.9.1.5 Déficience du cours de la pensée
VII.9.1.6 Autres déficiences de l'intelligence non codées ailleurs
VII.9.1.7 Déficiences intellectuelles non précisées
VII.9.2 Déficiences du psychisme
VII.9.2.1 Déficience de la conscience et de la vigilance dont :
VII.9.2.1.a Perte de conscience, coma
VII.9.2.1.b Désorientation temporo-spatiale, confusion mentale
VII.9.2.1.c Déficience intermittente de la conscience (épilepsie)
VII.9.2.1.d Autres déficiences de la conscience
VII.9.2.2 Troubles du comportement, de la personnalité et des capacités relationnelles
VII.9.2.3 Déficience des émotions ou de la volition dont :
VII.9.2.3.a Déficience de l'émotion, des affects, de l'humeur
VII.9.2.3.b Déficiences de la volition (passivité, soumission, compulsion...)
VII.9.2.4 Déficiences des fonctions psychomotrices
VII.9.2.5 Troubles de la perception ou de l'attention
VII.9.2.6 Troubles des pulsions
VII.9.2.7 Autres déficiences du psychisme non codées ailleurs
VII.9.2.8 Déficiences du psychisme non précisées
VII.9.3 Déficiences du langage et de la parole
VII.9.3.1 Déficience sévère de la communication
VII.9.3.2 Déficiences de l'apprentissage du langage écrit ou oral
VII.9.3.3 Déficience de la voix ou de l'élocution
VII.9.3.4 Autres déficiences du langage ou de la parole non codées ailleurs
VII.9.3.5 Déficiences du langage ou de la parole non précisées
VII.9.4. Déficiences auditives
VII.9.4.1 Déficiences auditives bilatérales dont :
VII.9.4.1.a Déficience auditive profonde bilatérale (supérieure à 90 Db)
VII.9.4.1.b Déficience auditive sévère bilatérale (comprise entre 71 Db et 90 Db inclus)
VII.9.4.1.c Déficience auditive moyenne bilatérale
VII.9.4.1.d Déficience auditive légère bilatérale
VII.9.4.1.e Déficience auditive bilatérale sans autre indication
VII.9.4.2 Déficiences auditives unilatérales
VII.9.4.3 Acouphènes
VII.9.4.4 Déficience de la fonction vestibulaire et de l'équilibration
VII.9.4.5 Autres déficiences de l'appareil auditif non codées ailleurs
VII.9.4.6 Déficiences auditives non précisées
VII.9.5 Déficiences visuelles
VII.9.5.1 Déficiences visuelles dont :
VII.9.5.1.a Déficience visuelle profonde des 2 yeux
VII.9.5.1.b Déficience visuelle profonde d'un œil avec vision faible de l'autre
VII.9.5.1.c Déficience visuelle moyenne des deux yeux
VII.9.5.1.d Déficience visuelle d'un œil l'autre étant normal
VII.9.5.1.e Déficience de l'acuité visuelle sans précision
VII.9.5.2 Déficience du champ visuel
VII.9.5.3 Déficience de la mobilité oculaire (nystagmus)
VII.9.5.4 Autre déficience des fonctions visuelles (strabisme, vision des couleurs..) Non codées ailleurs
VII.9.5.5 Déficiences visuelles non précisées
VII.9.6 Déficiences viscérales
VII.9.6.1 Déficiences cardiorespiratoires dont :
VII.9.6.1.a Déficience de la fonction cardiovasculaire
VII.9.6.1.b Déficience de la fonction respiratoire
VII.9.6.2 Déficience hépato-digestives dont :
VII.9.6.2.a Déficience de la fonction digestive
VII.9.6.2.b Déficience des fonctions hépatiques
VII.9.6.3 Déficience rénales ou urinaires dont :
VII.9.6.3.a Déficience des fonctions rénales
VII.9.6.3.b Déficience de l'élimination urinaire
VII.9.6.4 Déficience métabolique, endocrinienne ou enzymatique
VII.9.6.5 Déficience hématologique ou du système immunitaire
VII.9.6.6 Autres déficiences viscérales non codées ailleurs
VII.9.6.7 Déficiences viscérales non précisées
VII.9.7 Déficiences motrices
VII.9.7.1 Déficiences motrices par absence dont :
VII.9.7.1.a Amputation proximale du membre supérieur
VII.9.7.1.b Amputation proximale du membre inférieur
VII.9.7.1.c Amputation des parties distales d'un membre
VII.9.7.1.d Autres amputations et amputations multiples
VII.9.7.1.e Absence complète ou incomplète d'un ou plusieurs membres sans autre indication
VII.9.7.2 Déficiences motrices par atteinte de la commande neurologique dont :
VII.9.7.2.a Déficience complète des quatre membres
VII.9.7.2.b Déficience incomplète des quatre membres
VII.9.7.2.c Déficience complète des deux membres inférieurs
VII.9.7.2.d Déficience incomplète des deux membres inférieurs
VII.9.7.2.e Déficience complète de deux membres homolatéraux
VII.9.7.2.f Déficience incomplète de deux membres homolatéraux
VII.9.7.2.g Autre déficience complète ou incomplète d'un ou plusieurs membres
VII.9.7.2.h Déficience complète ou incomplète des membres sans autre précision
VII.9.7.3 Déficience motrice de la tête et du tronc
VII.9.7.3.a Déficience de la statique et de la posture
VII.9.7.3.b Trouble du tonus
VII.9.7.3.c Autre déficience motrice de la tête ou du tronc
VII.9.7.4 Déficiences mécaniques dont :
VII.9.7.4.a Ankylose d'un ou plusieurs membres
VII.9.7.4.b Instabilité d'un ou plusieurs membres
VII.9.7.4.c Difformité, déformation d'un ou plusieurs membres
VII.9.7.5 Déficiences musculaires, réduction ou perte de mouvement d'un ou plusieurs membres (myopathie)
VII.9.7.6 Déficiences complexes de la motricité dont :
VII.9.7.6.a Mouvements anormaux
VII.9.7.6.b Autre déficience de la coordination motrice
VII.9.7.7 Autres déficiences motrices non codées ailleurs
VII.9.7.8 Déficiences motrices non précisées
VII.9.8 Autres déficiences
VII.9.8.1 Déficiences esthétiques dont :
VII.9.8.1.a Déficiences esthétiques de la tête et du tronc
VII.9.8.1.b Déficiences esthétiques des membres
VII.9.8.1.c Autres déficiences esthétiques
VII.9.8.2 Douleurs chroniques
VII.9.8.3 Fatigue chronique
VII.9.8.4 Autres déficiences non codées ailleurs
VII.9.8.5 Déficiences non précisées
VII.9.9 Surhandicap
VII.9.10 Plurihandicap
VII.9.11 Polyhandicap
VII.9.12 Etat végétatif chronique
VII.9.bis Identification de la déficience principale :
1 réponse possible pour la déficience principale, en référence avec le premier niveau de la nomenclature VII.9 « Déficiences ».

VII.10. Prise en charge

Plusieurs réponses possibles, en référence à la nomenclature VII.10 « Prises en charges régulières » :

Code Intitulé

VII.10.1 Absence de prises en charges régulières
VII.10.2 Traitement régulier (*)
VII.10.3 Consultations médicales régulières spécialisées ou non (**)
VII.10.4 Hospitalisations itératives ou programmées (**)
VII.10.5 Kinésithérapeute
VII.10.6 Infirmier
VII.10.7 Orthophoniste
VII.10.8 Psychologue
VII.10.9 Ergothérapeute
VII.10.10 Autre prises en charges régulières
VII.10.11 Nécessité d'assurer une prévention (***)
VII.10.11.a Pas de nécessité d'assurer une prévention
VII.10.11.b Cutanée
VII.10.11.c Urinaire et intestinale
VII.10.11.d Pulmonaire
VII.10.11.e Circulatoire
VII.10.11.f Orthopédique
VII.10.11.g Thermique
VII.10.11.h Autre prévention
VII.10.12 Autres soins réguliers
Pour chacune des prises en charge identifiée, préciser notamment la nature, la fréquence...

(*) Préciser la nature du traitement, la fréquence des prises, le mode d'administration, l'observance, la tolérance... (**) Préciser. (***) Pour chacun des actes de prévention identifiés, préciser la fréquence de réalisation de cet acte, s'il peut être réalisé par la personne elle-même ou si elle est réalisée par un tiers. Apporter toutes les précisions nécessaires.

1 version

Historique des versions

Version 1

VII.8. Si renouvellement, évolution

depuis la précédente demande

1 réponse possible, en référence à la nomenclature VII.8 (évolution depuis précédente demande) :

Code Intitulé

VII.8.1 Amélioration

VII.8.2 Stabilité

VII.8.3 AggravationVII.9. Récapitulatif des déficiences

Identification des déficiences les plus importantes ou ayant un retentissement en terme de limitations d'activité. Plusieurs réponses possibles, en référence avec le deuxième et, le cas échéant, le troisième niveau de la nomenclature VII.9 « Déficiences » (cette nomenclature a été établie en référence à la classification internationale du handicap [CIH]) :

Code Intitulé

VII.9.1 Déficiences intellectuelles et cognitives

VII.9.1.1 Retard mental dont :

VII.9.1.1.a Retard mental profond (QI inférieur à 20 ou chez les adultes, âge mental inférieur à 3 ans) (*)

VII.9.1.1.b Retard mental sévère (QI compris entre 20 et 34 ou chez les adultes, âge mental de 3 à 6 ans) (*)

VII.9.1.1.c Retard mental moyen (QI compris entre 35 et 49 ou chez les adultes, âge mental de 6 à 9 ans) (*)

VII.9.1.1.d Retard mental léger (QI compris entre 50 et 69 ou chez les adultes, âge mental de 9 à 12 ans) (*)

VII.9.1.1.e Troubles cognitifs sans retard mental, troubles des acquisitions et des apprentissages

VII.9.1.1.f Non précisé

VII.9.1.2 Démence globale

VII.9.1.3 Démence lacunaire ou partielle

VII.9.1.4 Autre déficience de la mémoire

VII.9.1.5 Déficience du cours de la pensée

VII.9.1.6 Autres déficiences de l'intelligence non codées ailleurs

VII.9.1.7 Déficiences intellectuelles non précisées

VII.9.2 Déficiences du psychisme

VII.9.2.1 Déficience de la conscience et de la vigilance dont :

VII.9.2.1.a Perte de conscience, coma

VII.9.2.1.b Désorientation temporo-spatiale, confusion mentale

VII.9.2.1.c Déficience intermittente de la conscience (épilepsie)

VII.9.2.1.d Autres déficiences de la conscience

VII.9.2.2 Troubles du comportement, de la personnalité et des capacités relationnelles

VII.9.2.3 Déficience des émotions ou de la volition dont :

VII.9.2.3.a Déficience de l'émotion, des affects, de l'humeur

VII.9.2.3.b Déficiences de la volition (passivité, soumission, compulsion...)

VII.9.2.4 Déficiences des fonctions psychomotrices

VII.9.2.5 Troubles de la perception ou de l'attention

VII.9.2.6 Troubles des pulsions

VII.9.2.7 Autres déficiences du psychisme non codées ailleurs

VII.9.2.8 Déficiences du psychisme non précisées

VII.9.3 Déficiences du langage et de la parole

VII.9.3.1 Déficience sévère de la communication

VII.9.3.2 Déficiences de l'apprentissage du langage écrit ou oral

VII.9.3.3 Déficience de la voix ou de l'élocution

VII.9.3.4 Autres déficiences du langage ou de la parole non codées ailleurs

VII.9.3.5 Déficiences du langage ou de la parole non précisées

VII.9.4. Déficiences auditives

VII.9.4.1 Déficiences auditives bilatérales dont :

VII.9.4.1.a Déficience auditive profonde bilatérale (supérieure à 90 Db)

VII.9.4.1.b Déficience auditive sévère bilatérale (comprise entre 71 Db et 90 Db inclus)

VII.9.4.1.c Déficience auditive moyenne bilatérale

VII.9.4.1.d Déficience auditive légère bilatérale

VII.9.4.1.e Déficience auditive bilatérale sans autre indication

VII.9.4.2 Déficiences auditives unilatérales

VII.9.4.3 Acouphènes

VII.9.4.4 Déficience de la fonction vestibulaire et de l'équilibration

VII.9.4.5 Autres déficiences de l'appareil auditif non codées ailleurs

VII.9.4.6 Déficiences auditives non précisées

VII.9.5 Déficiences visuelles

VII.9.5.1 Déficiences visuelles dont :

VII.9.5.1.a Déficience visuelle profonde des 2 yeux

VII.9.5.1.b Déficience visuelle profonde d'un œil avec vision faible de l'autre

VII.9.5.1.c Déficience visuelle moyenne des deux yeux

VII.9.5.1.d Déficience visuelle d'un œil l'autre étant normal

VII.9.5.1.e Déficience de l'acuité visuelle sans précision

VII.9.5.2 Déficience du champ visuel

VII.9.5.3 Déficience de la mobilité oculaire (nystagmus)

VII.9.5.4 Autre déficience des fonctions visuelles (strabisme, vision des couleurs..) Non codées ailleurs

VII.9.5.5 Déficiences visuelles non précisées

VII.9.6 Déficiences viscérales

VII.9.6.1 Déficiences cardiorespiratoires dont :

VII.9.6.1.a Déficience de la fonction cardiovasculaire

VII.9.6.1.b Déficience de la fonction respiratoire

VII.9.6.2 Déficience hépato-digestives dont :

VII.9.6.2.a Déficience de la fonction digestive

VII.9.6.2.b Déficience des fonctions hépatiques

VII.9.6.3 Déficience rénales ou urinaires dont :

VII.9.6.3.a Déficience des fonctions rénales

VII.9.6.3.b Déficience de l'élimination urinaire

VII.9.6.4 Déficience métabolique, endocrinienne ou enzymatique

VII.9.6.5 Déficience hématologique ou du système immunitaire

VII.9.6.6 Autres déficiences viscérales non codées ailleurs

VII.9.6.7 Déficiences viscérales non précisées

VII.9.7 Déficiences motrices

VII.9.7.1 Déficiences motrices par absence dont :

VII.9.7.1.a Amputation proximale du membre supérieur

VII.9.7.1.b Amputation proximale du membre inférieur

VII.9.7.1.c Amputation des parties distales d'un membre

VII.9.7.1.d Autres amputations et amputations multiples

VII.9.7.1.e Absence complète ou incomplète d'un ou plusieurs membres sans autre indication

VII.9.7.2 Déficiences motrices par atteinte de la commande neurologique dont :

VII.9.7.2.a Déficience complète des quatre membres

VII.9.7.2.b Déficience incomplète des quatre membres

VII.9.7.2.c Déficience complète des deux membres inférieurs

VII.9.7.2.d Déficience incomplète des deux membres inférieurs

VII.9.7.2.e Déficience complète de deux membres homolatéraux

VII.9.7.2.f Déficience incomplète de deux membres homolatéraux

VII.9.7.2.g Autre déficience complète ou incomplète d'un ou plusieurs membres

VII.9.7.2.h Déficience complète ou incomplète des membres sans autre précision

VII.9.7.3 Déficience motrice de la tête et du tronc

VII.9.7.3.a Déficience de la statique et de la posture

VII.9.7.3.b Trouble du tonus

VII.9.7.3.c Autre déficience motrice de la tête ou du tronc

VII.9.7.4 Déficiences mécaniques dont :

VII.9.7.4.a Ankylose d'un ou plusieurs membres

VII.9.7.4.b Instabilité d'un ou plusieurs membres

VII.9.7.4.c Difformité, déformation d'un ou plusieurs membres

VII.9.7.5 Déficiences musculaires, réduction ou perte de mouvement d'un ou plusieurs membres (myopathie)

VII.9.7.6 Déficiences complexes de la motricité dont :

VII.9.7.6.a Mouvements anormaux

VII.9.7.6.b Autre déficience de la coordination motrice

VII.9.7.7 Autres déficiences motrices non codées ailleurs

VII.9.7.8 Déficiences motrices non précisées

VII.9.8 Autres déficiences

VII.9.8.1 Déficiences esthétiques dont :

VII.9.8.1.a Déficiences esthétiques de la tête et du tronc

VII.9.8.1.b Déficiences esthétiques des membres

VII.9.8.1.c Autres déficiences esthétiques

VII.9.8.2 Douleurs chroniques

VII.9.8.3 Fatigue chronique

VII.9.8.4 Autres déficiences non codées ailleurs

VII.9.8.5 Déficiences non précisées

VII.9.9 Surhandicap

VII.9.10 Plurihandicap

VII.9.11 Polyhandicap

VII.9.12 Etat végétatif chronique

VII.9.bis Identification de la déficience principale :

1 réponse possible pour la déficience principale, en référence avec le premier niveau de la nomenclature VII.9 « Déficiences ».

VII.10. Prise en charge

Plusieurs réponses possibles, en référence à la nomenclature VII.10 « Prises en charges régulières » :

Code Intitulé

VII.10.1 Absence de prises en charges régulières

VII.10.2 Traitement régulier (*)

VII.10.3 Consultations médicales régulières spécialisées ou non (**)

VII.10.4 Hospitalisations itératives ou programmées (**)

VII.10.5 Kinésithérapeute

VII.10.6 Infirmier

VII.10.7 Orthophoniste

VII.10.8 Psychologue

VII.10.9 Ergothérapeute

VII.10.10 Autre prises en charges régulières

VII.10.11 Nécessité d'assurer une prévention (***)

VII.10.11.a Pas de nécessité d'assurer une prévention

VII.10.11.b Cutanée

VII.10.11.c Urinaire et intestinale

VII.10.11.d Pulmonaire

VII.10.11.e Circulatoire

VII.10.11.f Orthopédique

VII.10.11.g Thermique

VII.10.11.h Autre prévention

VII.10.12 Autres soins réguliers

Pour chacune des prises en charge identifiée, préciser notamment la nature, la fréquence...

(*) Préciser la nature du traitement, la fréquence des prises, le mode d'administration, l'observance, la tolérance... (**) Préciser. (***) Pour chacun des actes de prévention identifiés, préciser la fréquence de réalisation de cet acte, s'il peut être réalisé par la personne elle-même ou si elle est réalisée par un tiers. Apporter toutes les précisions nécessaires.