Article 3
Le 2° de l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2007 est ainsi modifié :
Les a et b sont supprimés.
Le c est remplacé par a, le d est remplacé par b, le e est remplacé par c, le f est remplacé par d et le g est remplacé par e.
1 version
Le 2° de l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2007 est ainsi modifié :
Les a et b sont supprimés.
Le c est remplacé par a, le d est remplacé par b, le e est remplacé par c, le f est remplacé par d et le g est remplacé par e.
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Le 2° de l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2007 est ainsi modifié :
Les a et b sont supprimés.
Le c est remplacé par a, le d est remplacé par b, le e est remplacé par c, le f est remplacé par d et le g est remplacé par e.