Clinique médicale Les Sources
(06 - Nice)

Accord d'entreprise du 31 octobre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail, modifié par avenant n° 3 du 24 avril 2001.

Clinique Beausoleil
(34 - Montpellier)

Accord d'entreprise du 31 janvier 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

Maison de convalescence de Keraliguen
(56 - Lanester)

Accord d'entreprise du 13 novembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail, modifié par avenant du 19 mars 2001.

Centre médico-chirurgical des jockeys
(60 - Chantilly)

Accord d'entreprise du 29 septembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail, modifié par avenant du 9 avril 2001.

Centre de soins A.-Bocquet
(61 - Alençon)

Accord d'entreprise du 22 décembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

Centre de rééducation fonctionnelle
pour personnes âgées Michel-Bardat (63 - Beaumont)

Accord d'entreprise du 20 février 2001.

Centre médical infantile de Romagnat
(63 - Romagnat)

Accord d'entreprise du 6 février 2001.

Centre médical de L'Argentière-Aveize
(69 - Sainte-Foy-l'Argentière)

Avenant du 1er décembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps du travail.

Centre de soins de suite et de réadaptation La Marteraye
(74 - Saint-Jorioz)

Accord d'entreprise du 14 septembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 17 décembre 1999.