JORF n°0299 du 27 décembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des caractéristiques du diesel marine léger

Résumé De nouvelles règles pour le diesel marine léger commencent en janvier 2024.

La dernière ligne du tableau en annexe de l'arrêté du 4 juin 2018 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger est remplacée par les dispositions suivantes :
«

| Agent traceur : | | | | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----|-----|-----| | -Jusqu'au 18 janvier 2024 :
Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-[2-1 (1-isobutoxyéthoxy) éthyl]-4-(phénylazo) aniline) |mg/ l|> 0 | 9 | |-Jusqu'au 18 janvier 2024 en complément ou en substitution du Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-[2-1 (1-isobutoxyéthoxy) éthyl]-4-(phénylazo) aniline) : ACCUTRACE ™ PLUS contenant du butoxybenzène (la limite maximale de butoxybenzène est fixée à 14,25 mg/ l)|mg/ l|> 0 |18,75| | -A compter du 19 janvier 2024 : ACCUTRACE ™ PLUS contenant du butoxybenzène (la limite minimale de butoxybenzène est fixée à 9,50 mg/ l et la limite maximale de butoxybenzène est fixée à 14,25 mg/ l) |mg/ l|12,50|18,75|

».


Historique des versions

Version 1

La dernière ligne du tableau en annexe de l'arrêté du 4 juin 2018 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger est remplacée par les dispositions suivantes :

«

Agent traceur :

-Jusqu'au 18 janvier 2024 :

Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-[2-1 (1-isobutoxyéthoxy) éthyl]-4-(phénylazo) aniline)

mg/ l

> 0

9

-Jusqu'au 18 janvier 2024 en complément ou en substitution du Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-[2-1 (1-isobutoxyéthoxy) éthyl]-4-(phénylazo) aniline) : ACCUTRACE ™ PLUS contenant du butoxybenzène (la limite maximale de butoxybenzène est fixée à 14,25 mg/ l)

mg/ l

> 0

18,75

-A compter du 19 janvier 2024 : ACCUTRACE ™ PLUS contenant du butoxybenzène (la limite minimale de butoxybenzène est fixée à 9,50 mg/ l et la limite maximale de butoxybenzène est fixée à 14,25 mg/ l)

mg/ l

12,50

18,75

».