Section parente

Sous-section 4

Règles spécifiques

Section suivante

Paragraphe 2

Règles relatives au passage sous un portique fixe ou mobile de détection par imagerie radioscopique

A2271-78

JORF n°0006 du 7 janvier 2023

Paragraphe 1 : Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

Article A2271-76

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inspection des véhicules avec équipement de détection de traces d'explosifs

Résumé On vérifie tout le véhicule avec des équipements spéciaux pour détecter des explosifs.

Lorsqu'il est fait usage d'un équipement de détection de traces d'explosifs, les parties extérieures et intérieures du véhicule sont inspectées.

1 version

Article A2271-77

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Procédure en cas de détection positive de traces d'explosifs

Résumé Si des traces d'explosifs sont détectées, le véhicule est inspecté encore plus pour vérifier qu'il n'y a rien de dangereux à l'intérieur. Sinon, il ne peut pas continuer.

Lorsqu'un détecteur de traces d'explosifs réagit positivement, il est fait recours à l'un des autres moyens prévus à l'article A. 2271-67 jusqu'à obtenir l'assurance raisonnable que le véhicule ne transporte pas d'objet, produit, marchandises interdits pouvant nuire à l'ouvrage. L'ouverture des scellés peut être prescrite.
A défaut, le véhicule n'est pas autorisé à poursuivre l'embarquement et sera soumis à d'autres procédures d'inspection.

1 version