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Sous-section 4

Règles spécifiques

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Paragraphe 3

Règles relatives au recours à une équipe cynotechnique en détection d'explosifs

A2271-79

JORF n°0006 du 7 janvier 2023

Paragraphe 2 : Règles relatives au passage sous un portique fixe ou mobile de détection par imagerie radioscopique

Article A2271-78

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Analyse des images radioscopiques et retrait des objets gênants

Résumé Si on utilise un scanner, l'agent doit vérifier chaque image pour s'assurer qu'il n'y a rien d'interdit dans le véhicule. Si un objet gêne l'analyse, il doit être retiré, sinon on inspecte à nouveau le véhicule et l'objet.

I. - Lorsqu'un équipement d'imagerie radioscopique est utilisé, chaque image doit être analysée par l'agent mentionné à l'article L. 2271-6, afin d'obtenir l'assurance raisonnable que le véhicule ne contient aucun objet interdit figurant dans le tableau mentionné à l'article A. 2271-44.
II. - Lorsqu'un équipement d'imagerie radioscopique est utilisé, doit être retiré du véhicule tout objet, notamment électronique :

- dont la densité gêne l'analyse du contenu dudit véhicule ;
- dont il ne peut être déterminé s'il est ou non interdit.

Le cas échéant, lorsqu'un objet répondant à l'une de ces catégories n'a pas été préalablement retiré du véhicule, le véhicule doit être inspecté une nouvelle fois et l'objet doit être inspecté séparément.

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