JORF n°0285 du 9 décembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un code pour les stents retrievers

Résumé Un nouveau code a été ajouté pour un type de dispositif médical.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------|-------|-----------------| |Titre V, chapitre 1, section 1|5168833|Stents retrievers|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est ajouté :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre V, chapitre 1, section 1

5168833

Stents retrievers