Arrêté du 6 décembre 2021

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-ARRÊTÉ du 20 novembre 2014
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle (zone spéciale de conservation).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 17 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 Vallée de la Dronne

Résumé. La liste des habitats et animaux protégés pour la Vallée de la Dronne a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 novembre 2014Art. Annexe
-ARRÊTÉ du 20 novembre 2014
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle (zone spéciale de conservation).

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 17 décembre 2021

Source : Légifrance