En vigueur depuis le 17 décembre 2021
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces sauvages pour le site Natura 2000 Alpes Mancelles
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 décembre 2015Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation).