JORF n°0287 du 10 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de nouveaux codes et nomenclatures pour les systèmes de thrombo-aspiration

Résumé De nouveaux codes et descriptions sont ajoutés pour les équipements de thrombo-aspiration de la société PENUMBRA FRANCE.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 2 « Systèmes de thrombo-aspiration », rubrique « Société PENUMBRA FRANCE (PENUMBRA) », après le code 5174561, sont ajoutés les codes et nomenclatures suivants :

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Historique des versions

Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 2 « Systèmes de thrombo-aspiration », rubrique « Société PENUMBRA FRANCE (PENUMBRA) », après le code 5174561, sont ajoutés les codes et nomenclatures suivants :

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