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Abrogation des articles du décret sur l'AOC Languedoc
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
Arrêté du 6 décembre 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
abroge
cite
Source : Légifrance
Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011 (Ab)
Publication d'un décret et répartition des responsabilités
Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011 · art. 3 (Ab)
Officialisation des règles du vin Languedoc
Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011 · art. 1 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Décret n°2011-1508 du 10 novembre 2011
décret n° 2011-1508 du 20 novembre 2011