JORF n°0286 du 8 décembre 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « D - Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société COOK France (COOK) », dans la nomenclature du code 3141310 :
La rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE »
est remplacée comme suit :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm après échec de l'angioplastie par ballonnet. »
2. Dans la rubrique « REFERENCES PRISES EN CHARGE »,
a) Dans le paragraphe « Système d'introduction 80 cm de Zilver PTX 6 Fr ; », les références ZISV6-35-80-5.0-140-PTX, ZISV6-35-80-6.0-140-PTX, ZISV6-35-80-7.0-140-PTX sont ajoutées.
b) dans le paragraphe « Système d'introduction 125 cm de Zilver PTX 6 Fr ; » les références ZISV6-35-125-5.0-40-PTX, ZISV6-35-125-6.0-40-PTX, ZISV6-35-125-7.0-40-PTX sont ajoutées.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « D - Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société COOK France (COOK) », dans la nomenclature du code 3141310 :

La rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE »

est remplacée comme suit :

« INDICATIONS PRISES EN CHARGE

Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm après échec de l'angioplastie par ballonnet. »

2. Dans la rubrique « REFERENCES PRISES EN CHARGE »,

a) Dans le paragraphe « Système d'introduction 80 cm de Zilver PTX 6 Fr ; », les références ZISV6-35-80-5.0-140-PTX, ZISV6-35-80-6.0-140-PTX, ZISV6-35-80-7.0-140-PTX sont ajoutées.

b) dans le paragraphe « Système d'introduction 125 cm de Zilver PTX 6 Fr ; » les références ZISV6-35-125-5.0-40-PTX, ZISV6-35-125-6.0-40-PTX, ZISV6-35-125-7.0-40-PTX sont ajoutées.