Arrêté du 6 décembre 2017

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « D - Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société COOK France (COOK) », dans la nomenclature du code 3141310 :
La rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE »
est remplacée comme suit :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm après échec de l'angioplastie par ballonnet. »
2. Dans la rubrique « REFERENCES PRISES EN CHARGE »,
a) Dans le paragraphe « Système d'introduction 80 cm de Zilver PTX 6 Fr ; », les références ZISV6-35-80-5.0-140-PTX, ZISV6-35-80-6.0-140-PTX, ZISV6-35-80-7.0-140-PTX sont ajoutées.
b) dans le paragraphe « Système d'introduction 125 cm de Zilver PTX 6 Fr ; » les références ZISV6-35-125-5.0-40-PTX, ZISV6-35-125-6.0-40-PTX, ZISV6-35-125-7.0-40-PTX sont ajoutées.

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Modification du remboursement des endoprothèses artérielles

Résumé. Un arrêté modifie les règles de remboursement pour des dispositifs médicaux utilisés dans le traitement des artères des jambes.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « D - Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société COOK France (COOK) », dans la nomenclature du code 3141310 :
La rubrique « INDICATIONS PRISES EN CHARGE »
est remplacée comme suit :
« INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm après échec de l'angioplastie par ballonnet. »
2. Dans la rubrique « REFERENCES PRISES EN CHARGE »,
a) Dans le paragraphe « Système d'introduction 80 cm de Zilver PTX 6 Fr ; », les références ZISV6-35-80-5.0-140-PTX, ZISV6-35-80-6.0-140-PTX, ZISV6-35-80-7.0-140-PTX sont ajoutées.
b) dans le paragraphe « Système d'introduction 125 cm de Zilver PTX 6 Fr ; » les références ZISV6-35-125-5.0-40-PTX, ZISV6-35-125-6.0-40-PTX, ZISV6-35-125-7.0-40-PTX sont ajoutées.

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