Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nominations au cabinet du secrétaire d'État
Résumé. Un arrêté du 6 décembre 2016 nomme plusieurs personnes au cabinet du secrétaire d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.