Arrêté du 6 décembre 2006

Article 1

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Article 1

La mutuelle La Clairvoyance, inscrite sous le numéro 384 513 073, dont le siège social est au Lamentin (97232), quartier Roches Carrées, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité (Classification des opérations d'assurance pour l'agrément des mutuelles) :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.

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La mutuelle La Clairvoyance, inscrite sous le numéro 384 513 073, dont le siège social est au Lamentin (97232), quartier Roches Carrées, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité (Classification des opérations d'assurance pour l'agrément des mutuelles) :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.

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