JORF n°291 du 15 décembre 2005

Article 1

Article 1

Le sous-quota de langoustine (Nephrops norvegicus) attribué à l'OP La Cotinière dans la division CIEM VIII a, b, d, e, est rouvert pour l'année 2005.
Les captures, les transbordements et les débarquements de cette espèce sont donc de nouveau autorisés dans la zone précitée.


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Version 1

Le sous-quota de langoustine (Nephrops norvegicus) attribué à l'OP La Cotinière dans la division CIEM VIII a, b, d, e, est rouvert pour l'année 2005.

Les captures, les transbordements et les débarquements de cette espèce sont donc de nouveau autorisés dans la zone précitée.