Par arrêté du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale en date du 6 décembre 2004, M. Hubert Bouchet, directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté jusqu'au 31 août 2004 inclus, est maintenu en position de service détaché dans cet emploi du 1er septembre 2004 jusqu'au 31 août 2006 inclus.