Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Denis Morin, conseiller auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°287 du 12 décembre 2000
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Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de M. Denis Morin, conseiller auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité, appelé à d'autres fonctions.