. 1. Les épreuves de générateurs de vapeur ou de liquides surchauffés utilisés à terre donnent lieu à la perception d'un forfait par appareil fixé comme suit :

a) Epreuves d'un générateur sans débit (autoclave), quel que soit le mode de chauffage de l'appareil :

- contenance au plus égale à 1 000 litres : 326 Francs

- contenance supérieure à 1 000 litres : 416 Francs

b) Epreuves d'un générateur de vapeur à chauffage exclusivement électrique ou d'un générateur de liquide surchauffé, quel que soit le mode de chauffage de l'appareil, non visé en a ci-dessus, selon la puissance thermique nominale du générateur :

- puissance au plus à 300 kW : 512 Francs

- puissance supérieure à 300 kW et au plus égale à 3 MW :

1 042 Francs

- puissance supérieure à 3 MW : 2 108 Francs

c) Epreuve d'un générateur de vapeur non visé en a ou b ci-dessus, selon le débit horaire nominal de vapeur :

- débit horaire nominal de vapeur au plus égal à 400 kg/h :

512 Francs

- débit supérieur à 400 kg/h et au plus égal à 4 t/h :

1 026 Francs

- débit supérieur à 4 t/h et au plus égal à 40 t/h :

2 132 Francs

- débit supérieur à 40 t/h et au plus égal à 400 t/h :

4 338 Francs

- débit supérieur à 400 t/h : 8 858 Francs.

. 2. Le montant des forfaits du paragraphe 1 est majoré de 50 % pour les appareils soumis à une pression d'épreuve supérieure à 30 bars et au plus égale à 275 bars ; il est majoré de 100 % pour les appareils soumis à une pression d'épreuve supérieure à 275 bars.