Article précédent

Article suivant

Arrêté du 6 décembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 6 décembre 2000, M. Paravy (Jean-Claude), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur du littoral et des activités nautiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du transport maritime, des ports et du littoral) pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 2000.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 6 décembre 2000, M. Paravy (Jean-Claude), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur du littoral et des activités nautiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du transport maritime, des ports et du littoral) pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 2000.

Historique des versions

Source : Légifrance