JORF n°297 du 23 décembre 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 décembre 1994, M.
Astier (Jacky) est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Chirouze (Jean-Paul).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 6 décembre 1994, M.

Astier (Jacky) est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Chirouze (Jean-Paul).