Abrogé29 octobre 2026
Abrogé par Arrêté du 23 octobre 2026 - art. 5
Créé le 5 février 1995 · Abrogé le 29 octobre 2026
L'arrêté du 20 février 1981 relatif à la lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre est abrogé.
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Arrêté du 6 décembre 1994
L'arrêté du 20 février 1981 relatif à la lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 23 octobre 2026 - art. 5
Créé le 5 février 1995 · Abrogé le 29 octobre 2026
L'arrêté du 20 février 1981 relatif à la lutte contre le flétrissement bactérien de la pomme de terre est abrogé.
cite
Abrogé depuis le jeudi 29 octobre 2026
Abrogé parArrêté du 23 octobre 2026art. 5
En vigueur du dimanche 5 février 1995 au mercredi 28 octobre 2026
Source : Légifrance
Art. 5
Arrêté du 23 octobre 2026
Arrêté 1981-02-20