Arrêté du 6 décembre 1991
Annexes
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Abrogé19 février 1992(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé19 février 1992Emoluments hospitaliers des praticiens
Abrogé19 février 1992(Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé19 février 1992Emoluments des assistants des hôpitaux
Abrogé19 février 1992(Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987)
Abrogé19 février 1992Emoluments hospitaliers des praticiens exerçant leurs fonctions à temps partiel
Abrogé19 février 1992(Décret n° 85-384 du 29 mars 1985)
Abrogé19 février 1992Emoluments hospitaliers des praticiens des centres hospitaliers et universitaires et des centres hospitaliers autres que les centres hospitaliers et universitaires
Abrogé19 février 1992(Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Abrogé19 février 1992Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics
Abrogé19 février 1992(Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié)
Abrogé19 février 1992Abrogé depuis le mercredi 19 février 1992
En vigueur du mercredi 18 décembre 1991 au mardi 18 février 1992