JORF n°0088 du 14 avril 2023

Article 1

Article 1

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Autorisation du rallye Tour Auto sur le territoire national

Résumé Le rallye Tour Auto aura lieu en France du 17 au 22 avril.

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 17 avril au samedi 22 avril 2023, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ain, les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche, l'Aube, les Bouches-du-Rhône, la Côte-d'Or, la Drôme, la Loire, la Haute-Loire, la Haute-Marne, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Seine-et-Marne, le Var, le Vaucluse, l'Yonne, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne.


Historique des versions

Version 1

Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 17 avril au samedi 22 avril 2023, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ain, les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche, l'Aube, les Bouches-du-Rhône, la Côte-d'Or, la Drôme, la Loire, la Haute-Loire, la Haute-Marne, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Seine-et-Marne, le Var, le Vaucluse, l'Yonne, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne.