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Arrêté du 6 avril 2009

modifiant l'arrêté du 18 août 1988 fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 (Concours pour professeurs des universités-praticiens hospitaliers) et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires,

Arrêtent :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des disciplines mixtes pour les chefs de clinique

Résumé. La liste des spécialités pour lesquelles les chefs de clinique peuvent postuler a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 avril 2009

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Exécution d'un arrêté sur les ressources humaines et les soins

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer un arrêté concernant les ressources humaines et les soins hospitaliers.

Le directeur général des ressources humaines et la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 avril 2009.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

des ressources humaines,

T. Le Goff

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins,

A. Podeur

En vigueur depuis le mercredi 29 avril 2009

Arrêté du 6 avril 2009
Article 1
Article 2