Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Sologne bourbonnaise » (zone de protection spéciale FR 8312007) l'espace délimité sur les huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Allier : Beaulon, Chapeau, La Chapelle-aux-Chasses, Chevagnes, Dompierre-sur-Besbre, Gannay-sur-Loire, Lusigny, Montbeugny, Paray-le-Frésil, Saint-Martin-des-Lais, Saint-Pourçain-sur-Besbre, Thiel-sur-Acolin.
Arrêté du 6 avril 2006
Article 1
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 1
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Sologne bourbonnaise » (zone de protection spéciale FR 8312007) l'espace délimité sur les huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de l'Allier : Beaulon, Chapeau, La Chapelle-aux-Chasses, Chevagnes, Dompierre-sur-Besbre, Gannay-sur-Loire, Lusigny, Montbeugny, Paray-le-Frésil, Saint-Martin-des-Lais, Saint-Pourçain-sur-Besbre, Thiel-sur-Acolin.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Relations
Historique des versions
Source : Légifrance