JORF n°103 du 4 mai 2005

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 6 avril 2005, sont nommés membres de la commission des téléphériques :

  1. Président et président délégué

M. Patrice Raulin, président.
M. Jean-Pierre Catalaa, président délégué.

  1. Représentants désignés par le ministre chargé des transports

M. Jean-Pierre Berthet.
M. François Gruffaz.
M. Jacques Montagard.
M. Jacques Perret.
M. Gilles Rat.

  1. Représentant désigné par le ministre chargé du tourisme

Mme Claire Virole.
4. Représentant du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
M. Jean-Louis Gaugiran.

  1. Représentant du ministre chargé de l'industrie

M. Serge Arondel.

  1. Représentant du ministre de l'intérieur
    (direction générale des collectivités locales)

M. Cyrille Maillet.

  1. Représentants des associations représentatives
    des élus de la montagne

M. Gilbert Blanc-Tailleur.
M. Jean Picchioni (titulaire), M. Jean-Henri Mir (suppléant).

  1. Représentants des associations représentatives
    des exploitants de remontées mécaniques

M. Jean-Claude Faraudo.
M. Pierre Gonthier.
M. Jean-Charles Simiand.

  1. Représentants des associations représentatives
    des constructeurs de remontées mécaniques

M. Gabriel Chevret.
M. Jean-Paul Huard.

  1. Représentant des associations représentatives
    des maîtres d'oeuvre des remontées mécaniques

M. Noël Blandon.

  1. Représentant des associations représentatives
    des bureaux de contrôle technique

M. François Farge.

  1. Représentants des syndicats représentatifs au plan national
    des salariés des exploitants de remontées mécaniques

M. Christian Bel dit Berbel (CFDT).
M. Antoine Fatiga (CGT).
M. Jean-Pierre Lecoeuvre (FO).

  1. Représentants des associations des usagers

Mme Marie-Joseph Buraud (UNAF).
Mme Jeanne-Marie Grimanelli (UFCS).

  1. Personnalités qualifiées désignées
    par le ministre chargé des transports

M. Jean-Yves Bertillot.
M. Christian Marillet.
M. Denis Pollet.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 6 avril 2005, sont nommés membres de la commission des téléphériques :

1. Président et président délégué

M. Patrice Raulin, président.

M. Jean-Pierre Catalaa, président délégué.

2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports

M. Jean-Pierre Berthet.

M. François Gruffaz.

M. Jacques Montagard.

M. Jacques Perret.

M. Gilles Rat.

3. Représentant désigné par le ministre chargé du tourisme

Mme Claire Virole.

4. Représentant du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)

M. Jean-Louis Gaugiran.

5. Représentant du ministre chargé de l'industrie

M. Serge Arondel.

6. Représentant du ministre de l'intérieur

(direction générale des collectivités locales)

M. Cyrille Maillet.

7. Représentants des associations représentatives

des élus de la montagne

M. Gilbert Blanc-Tailleur.

M. Jean Picchioni (titulaire), M. Jean-Henri Mir (suppléant).

8. Représentants des associations représentatives

des exploitants de remontées mécaniques

M. Jean-Claude Faraudo.

M. Pierre Gonthier.

M. Jean-Charles Simiand.

9. Représentants des associations représentatives

des constructeurs de remontées mécaniques

M. Gabriel Chevret.

M. Jean-Paul Huard.

10. Représentant des associations représentatives

des maîtres d'oeuvre des remontées mécaniques

M. Noël Blandon.

11. Représentant des associations représentatives

des bureaux de contrôle technique

M. François Farge.

12. Représentants des syndicats représentatifs au plan national

des salariés des exploitants de remontées mécaniques

M. Christian Bel dit Berbel (CFDT).

M. Antoine Fatiga (CGT).

M. Jean-Pierre Lecoeuvre (FO).

13. Représentants des associations des usagers

Mme Marie-Joseph Buraud (UNAF).

Mme Jeanne-Marie Grimanelli (UFCS).

14. Personnalités qualifiées désignées

par le ministre chargé des transports

M. Jean-Yves Bertillot.

M. Christian Marillet.

M. Denis Pollet.