JORF n°97 du 23 avril 2000

A N N E X E

LISTE DES DEPARTEMENTS OU L'AIDE A LA PLANTATION DE VIGNES DESTINEES A LA PRODUCTION DES VINS DE TABLE PEUT ETRE ACCORDEE POUR LES CEPAGES MENTIONNES (a)

Charente : arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, chasant B, chenin B, cot N, egiodola N, gamay N (à jus blanc), merlot N, sauvignon B.

Charente-Maritime : arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, cot N, egiodola N, gamay N (à jus blanc), merlot N, sauvignon B.

Dordogne : cabernet franc N, cabernet sauvignon N, cot N, merlot N, sauvignon B, semillon B.

Deux-Sèvres : chardonnay B, chasan B, cabernet franc N, cabernet sauvignon N, merlot N, sauvignon B.

(a) Une dérogation peut être accordée par le directeur de l'ONIVINS, sur demande d'une cave coopérative, au seul bénéfice de ses adhérents apporteurs totaux, pour un cépage non retenu pour le département en cause et dont la plantation répond à ses objectifs économiques.


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Version 1

A N N E X E

LISTE DES DEPARTEMENTS OU L'AIDE A LA PLANTATION DE VIGNES DESTINEES A LA PRODUCTION DES VINS DE TABLE PEUT ETRE ACCORDEE POUR LES CEPAGES MENTIONNES (a)

Charente : arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, chasant B, chenin B, cot N, egiodola N, gamay N (à jus blanc), merlot N, sauvignon B.

Charente-Maritime : arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, cot N, egiodola N, gamay N (à jus blanc), merlot N, sauvignon B.

Dordogne : cabernet franc N, cabernet sauvignon N, cot N, merlot N, sauvignon B, semillon B.

Deux-Sèvres : chardonnay B, chasan B, cabernet franc N, cabernet sauvignon N, merlot N, sauvignon B.

(a) Une dérogation peut être accordée par le directeur de l'ONIVINS, sur demande d'une cave coopérative, au seul bénéfice de ses adhérents apporteurs totaux, pour un cépage non retenu pour le département en cause et dont la plantation répond à ses objectifs économiques.