JORF n°103 du 3 mai 1998

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780

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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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n° 103 du 03/05/1998 page 6777 à 6780

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