JORF n°100 du 29 avril 1998

Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé ou faisant l'objet d'une inscription dans l'article 1er du présent arrêté (orge de printemps).

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6534 à 6536

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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dans l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé ou faisant l'objet d'une inscription dans l'article 1er du présent arrêté (orge de printemps).

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