JORF n°100 du 29 avril 1998

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6533 à 6534

=============================================


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 100 du 29/04/1998 page 6533 à 6534

=============================================